Marque renouvelée - Marque en vigueur

Les Mûriers
M.J.L., SAS

Numéro de dépôt :
3346487
Date de dépôt :
03/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2025
Les Mûriers de M.J.L

Présentation de la marque Les Mûriers

Déposée le 3 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.J.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Mûriers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-16 du 22 avril 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M.J.L domicilié(e) Route Nationale 6, Pontanevaux - 71570 - LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 687 150 276 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M.J.L., Mle COULON ELODIE domicilié(e) Route Nationale 6, Pontanevaux - 71570 - LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France.

La marque Les Mûriers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Mûriers arrivera à expiration en date du 3 mars 2025.

M.J.L a également déposé les autres marques suivantes : LES ROUVRES , La Victorine , LES THIBAULTS , Château de la Pierre , Les Ancolies , LES ENTROQUES , La Crochette , LES CLEFS D'OR , Les Sablons Rouges , CUVEE DON QUICHOTTE


M.J.L., SAS - Route Nationale 6, Pontanevaux - 71570 - LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France - SIREN 687150276


M.J.L., Mle COULON ELODIE - Route Nationale 6, Pontanevaux - 71570 - LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-33

Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

Inscription le 24 décembre 2014 - Changement de dénomination n°639168 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-24

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2015 n°2575105 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-01-06

Vin d'appellation d'origine contrôlée.